top of page

Siège social :

ATELIER DES SENTEURS

2 PLACE DU CHAMP-CLOS  

22100 - DINAN - France

Tel. : 0296805935

Siret : 49953836100035

Chef d’entreprise : Mme Adam Isabelle

 

Hébergeur :  

  • Wix

  • Wix.com Inc.

  • Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

  • Téléphone : +1 415-639-9034. 

 

L'utilisateur est informé que, conformément à l'article 27 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont exclusivement destinées à l’entreprise ATELIER DES SENTEURS .

 

 

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l'adresse suivante : atelier.des.senteurs@orange.fr

 

 

Les utilisateurs du site Web http://www.lessenteursdelatelier.com

sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la société ATELIER DES SENTEURS , à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la société ATELIER DES SENTEURS.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l'autorisation  est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse du ou des détenteurs des droits s’y rapportant est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

ATELIER DES SENTEURS  met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

bottom of page